Je fais un legs ou une donation à l’AFAO
Reconnue d’utilité publique par décret du 12 janvier 2021, l’Association Française de l’Atrésie de l’Œsophage (AFAO) est habilitée à recevoir des legs et des donations exonérés de droits de succession et de donation, conformément à la réglementation applicable.
Les donations et legs consentis à l’AFAO, association reconnue d’utilité publique, sont exonérés de droits de mutation à titre gratuit lorsqu’ils sont affectés à des activités d’intérêt général scientifiques et sociales (article 795, 2° et 4° du Code général des impôts ; BOFiP BOI-ENR-DMTG-10-20-20, § 20 à 40 et § 120, version du 14/06/2022).
En transmettant une partie de votre patrimoine à l’AFAO, vous contribuez à faire progresser la recherche médicale sur l’atrésie de l’œsophage (AO), à soutenir les patients et à accompagner leurs familles.
Un geste généreux qui permet de préparer l’avenir et de soutenir durablement les missions de l’association.
LEGS OU DONATION, QUELLES DIFFÉRENCES ?
La donation permet de transmettre un bien de son vivant, de manière irrévocable. Elle peut concerner une somme d’argent, un bien immobilier ou d’autres biens, en pleine propriété ou selon des modalités permettant de conserver certains droits, comme l’usufruit.
Le legs permet de transmettre tout ou partie de son patrimoine par testament, avec effet au décès. Il existe plusieurs formes de legs :
- Le legs universel : transmettre la totalité de son patrimoine.
- Le legs à titre universel : transmettre une part de son patrimoine ou une catégorie de biens.
- Le legs particulier : transmettre un bien précis, comme une somme d’argent ou un bien immobilier.
L’assurance-vie constitue également un moyen de soutenir l’AFAO. Vous pouvez désigner l’association comme bénéficiaire de tout ou partie de votre contrat.
Pour identifier correctement l’association, indiquez sa dénomination et son adresse :
Association Française de l’Atrésie de l’Œsophage (AFAO)
56 rue Cécile, 94700 Maisons-Alfort
VOTRE GÉNÉROSITÉ FAIT AVANCER LA RECHERCHE
255 000 euros versés à la recherche depuis 2007
L’AFAO finance des projets scientifiques pour améliorer la prise en charge de l’atrésie de l’œsophage et développer de nouvelles solutions thérapeutiques.
Depuis 2007, l’association attribue un prix de recherche, devenu en 2017 le Prix Fanny-Séléna, afin de soutenir des équipes scientifiques engagées dans cette voie.
Parmi les projets accompagnés figure celui du Pr Pierre Cattan et du Pr Larghero, à l’hôpital Saint-Louis, à Paris, consacré à l’ingénierie tissulaire de l’œsophage.
Chaque legs et chaque donation contribuent à donner aux chercheurs les moyens d’explorer de nouvelles pistes thérapeutiques et d’améliorer l’avenir des patients.
Le Pr Cattan et le Pr Larghero à l’Institut MEARY de thérapie cellulaire et génique (Hôpital Saint-Louis, Paris) ont pu lancer leur projet de recherche en ingénierie tissulaire de l’œsophage, en partie grâce à la contribution financière de l’AFAO. Depuis, ce projet a de nouveau été soutenu de nombreuses fois par l’association, grâce à son prix à la recherche annuel composé des récoltes de fonds des bénévoles. De fait, l’AFAO fait partie de ses principaux financeurs privés.
COMMENT TRANSMETTRE À L’AFAO ?
Pour préparer votre projet, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre notaire. Vous pouvez également lui transmettre les documents officiels attestant de la reconnaissance d’utilité publique de l’AFAO :
Vous souhaitez faire un legs, une donation ou désigner l’AFAO comme bénéficiaire de votre assurance-vie ?
Nous sommes à votre écoute pour répondre à vos questions et vous accompagner dans votre démarche, dans le respect de vos volontés.
Ensemble, faisons progresser la recherche sur l’atrésie de l’œsophage et contribuons à améliorer la qualité de vie des patients et de leurs familles.
Pour de plus amples renseignements contactez nous : contact@afao.asso.fr